Contact
Le Club Auto Sport La Licorne (CASLL) est un organisme dédié au sport automobile au Québec. Les informations légales ci-dessous concernent le fonctionnement du site web du CASLL et ses obligations légales.
Club Auto Sport La Licorne
Dénomination sociale : Club Auto Sport La Licorne
Siège social : 1234 Rue des Rallyes, Québec, G1V 2B9
Président : Jean Dupont
Téléphone : 418-123-4567
Email : contact@casll.qc.ca
Numéro d'enregistrement : 1234567890
Numéro d'identification fiscale : 0987654321
Forme juridique : Association à but non lucratif
Capital social : 100 000 CAD
Pour toute activité réglementée, les coordonnées de l'autorité de contrôle compétente sont disponibles sur demande.
Hébergeur du site : Nom de l'hébergeur, Adresse, Téléphone
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En cas de litige, les consommateurs de l'Union européenne ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (ODR) fournie par la Commission européenne. La plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs ont également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.
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